AccueilPROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

 

 Séance du 27 Juin 2017

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 19 juin 2017 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 38 sur lesquels il y avait 29 présents, 6 représentés, 3 absents, à savoir :

 ETAIENT PRESENTS :

-      M. Hervé REYNAUD, maire ;

-      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN, adjoints ;

-      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA (à partir de 18 h 37)  ; Mme Marie-Francoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET  (à partir de 18 h 41) ; Mme Béatrice COFFY (jusqu’à 20 h 05 et à partir de 20 h 45) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET (à partir de 20 h 10) ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 55) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 45) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Ludovic CASTILLAN ; Mme Aimée MURASZKO, conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme Juliette BERNALIER qui donne pouvoir à M. Hervé REYNAUD ;

- Mme Béatrice COFFY qui donne pouvoir à M. Pierre DECLINE (à partir de 20 h 05 jusqu’à 20 h 45) ;

 - M. Philippe PARET qui donne pouvoir à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 20 h 10) ;

-  Mme Evelyne FIORELLO qui donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHACOURT ;

- M. Jean-Pierre DE PASQUALE qui donne pouvoir à Mme Aimée MURASZKO ;

- Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 45).

 ABSENTS :

- M. Alexandre CIGNA (jusqu’à 18 h 37) .

- Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 41) ;

- M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 55).

SECRETAIRE ELUE POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Aline MOUSEGHIAN.

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      PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

V20170001 Vœu pour le maintien d'une agence de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) à Saint-Chamond

Pour :               37 

Unanimité 
  Procès-verbal de la séance du 13 mars 2017 - Approbation 

Pour :               37 

Unanimité
20170084

Finances - Budget supplémentaire du budget principal 2017

M. Alain BARBASSO

Mme Aimée MURASZKO, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE


Pour :                31

Contre :              2

Abstentions :       5



Majorité
20170085

Finances - Admission en créance éteinte - Validation d'une décision du tribunal de commerce 

Mme Aimée MURASZKO 

Pour :                36



Abstentions :       2

Unanimité
20170086

Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la programmation de travaux extérieurs de l’église Notre-Dame

M. Alain BARBASSO, Mme Aimée MURASZKO, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE  

Pour :                31




Abstentions :       7

Unanimité
20170087 Vie associative - Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et  de la Culture de Saint-Chamond Pour :                38 Unanimité
20170088 Sports - Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Cham VTT Pour :                38 Unanimité
20170089

Sports - Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du lycée Claude Lebois

M. Jean-Luc DEGRAIX ne prend pas part au vote

Pour :                37 Unanimité
20170090 Sports - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive de l’Institution Sainte-Marie la Grand’Grange Pour :                38 Unanimité 
20170091

Sports - Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laiques d’Izieux 

Pour :                38 Unanimité
20170092

Culture - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Atout Monde

Mme Michèle FREDIERE ne prend pas part au vote

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

Pour :                34





Abstentions :       3


 

Unanimité 
20170093

Action culturelle - Saison culturelle 2017/2018 - Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux 

Pour :                38 Unanimité 
20170094 Action culturelle - Convention de partenariat Spectacles 'Pass Région’ en lieu et place du dispositif 'carte M'ra' Pour :                38 Unanimité 
20170095

Action culturelle - Mise en oeuvre d’actions intercommunales en faveur du développement de la lecture publique - Syndicat intercommunal du Pays du Gier - Extension de la compétence ‘Création et gestion d’un réseau intercommunal et d’un portail informatisé des bibliothèques et médiathèques’

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :                35








Abstentions :       3
Unanimité
20170096 Education - Ajustement des nouveaux rythmes scolaires - Convention de partenariats - Année scolaire 2017-2018 Pour :               38  Unanimité 
20170097 Jeunesse - Organisation d’un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala - Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec la Fédération des Francas de la Loire et avenant n°5 à l’annexe de la convention d’objectifs conclue avec le centre social et culturel de Saint-Julien Pour :               38 Unanimité
20170098 Petite Enfance - Attribution d’une subvention de fonctionnement au bénéfice de l’association ‘Coup de Pouce’ - Convention de partenariat Pour :               38 Unanimité
20170099 Jeunesse - Espace Public Numérique - Mise à disposition d’une imprimante 3D au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Chamond - Convention de partenariat Pour :               38 Unanimité 
20170100 Jeunesse - Dispositif ‘Pass Jeunesse’ 2017-2018 - Convention de partenariat entre la ville et les divers partenaires Pour :               38 Unanimité
20170101 Dispositif Ville, Vie, Vacances (VVV) - Programmation 2017 - Subventions aux associations Pour :               38 Unanimité 
20170102

Zac des Aciéries - Novaciéries - Participation à la réalisation d’équipements publics - Réaménagement du parc (partie Nord)

Mme Aimée MURASZKO

Pour :                36




Abstentions :      2 

Unanimité 
20170103

Novaciéries - Partie Sud du parc urbain de Novaciéries - Répartition des charges d’entretien – Convention entre la ville et la SPL Cap Métropole

Mme Aimée MURASZKO

Pour :                36

 


Abstentions :       2

Unanimité  
20170104 Aménagement de la place Nationale - Délégation de maîtrise d’ouvrage - Convention entre la ville et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole

Pour :                38

Unanimité 
20170105 Bâtiments communaux - Installation de la fibre optique - Conventions au profit de l’opérateur ‘Orange’

Pour :                38

Unanimité
20170106

Déconstruction d’immeubles - Site de Moulin Combat - Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :                36

 

 

 

Abstentions :       2

Unanimité 
20170107

Déconstruction de l’immeuble et ses annexes sis 67 rue Pétin Gaudet - Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :                36

 

 

 

Abstentions :       2

Unanimité 
20170108

Travaux - Aménagement du tènement Barra - Convention de groupement de commandes

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :                31




Abstentions :       7

Unanimité 
20170109

Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols - Autorisations de travaux – Local sis 48 rue de la République  

Pour :                38 Unanimité
20170110

Opération foncière - Cession de la cure d’Izieux

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

Mme Aimée MURASZKO

Pour :                31




Contre :             5

Abstentions :      2

Majorité
20170111

Opération foncière - Cession de terrain au lieu-dit l’Hérétary 

Mme Evelyne FIORELLO ne prend pas part au vote

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE 

Pour :                30

 



Abstentions :     7 

Unanimité 
20170112

Opération foncière - Cession d’un immeuble sis 8 rue du Berry au profit de Messieurs BOUDIAF

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE 

Pour :               33





Abstentions :      5

Unanimité 
 20170113 Contrat de rivière ‘Gier et ses affluents’ - Découverture du Gier - Secteur du Creux - Autorisation de travaux et convention d’occupation temporaire entre la commune et la communauté urbaine de Saint‑Etienne Métropole  Pour :               38  Unanimité  
 20170114 Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation des visites périodiques des installations électriques dans les bâtiments communaux  Pour :               38  Unanimité  
 20170115

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs 

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT 

Pour :               36

Abstentions :      2

Unanimité  
 C20170001 Personnel communal - Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement Prend acte Unanimité 
 20170116 Personnel communal – Responsable du restaurant municipal – Renouvellement de contrat  Pour :               38  Unanimité  

20170022

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte

20170023

 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

 

Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures et onze minutes (21 h 11).

Saint-Chamond, le 28 juin 2017                                

                                                                                              

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD